Le verso oublié du « catéchisme révolutionnaire » : le code pénal du 6 octobre 1791

Résumé

Le Code pénal français, ce verso oublié du catéchisme révolutionnaire, est ici envisagé en parallèle avec la Déclaration des droits de l’homme de 1789 et de la constitution de 1791. L’examen des débats entourant son adoption et l’analyse de son contenu permettent d’identifier les enjeux politiques et les valeurs sociales qui s’affrontent durant cette période. En conclusion, l’auteur évoque la difficulté, malgré plusieurs essais, de transformer ce code pénal pourtant jugé désuet.

Summary

The french Code pénal, a forgotten facet of the revolutionary credo, is analysed here in conjunction with the Déclaration of 1789 and the constitution of 1791. The study of the debates surrounding its enactment is used to identify conflicting political stakes and social values. In conclusion, reasons are brought forth to understand the opposition to its long awaited amendment.