Me Michel Filion a déjà publié plusieurs livres, mais il vaut la peine de lire attentivement son plus récent magnum opus, intitulé Les principes généraux du droit et de la justice. Principes universels. Notre tâche de présenter un tel livre s’avère évidemment plus facile que celle de l’écrire mais, quand il s’agit d’un ouvrage de près de 400 pages sur un sujet aussi vaste, cela devient un défi non négligeable. À elle seule, la lecture de la remarquable préface du professeur allemand Günter Reiner (p. i-xiii) suffit à démontrer l’importance, la complexité et l’utilité du sujet traité dans cette oeuvre. En effet, les principes généraux du droit sont utilisés aussi bien en droit international que dans le droit national et, à l’intérieur de ces deux grands domaines, en droit public et en droit privé, en droit civil, en droit criminel, en droit de l’environnement, etc. Or Me Filion s’est fixé comme objectifs de rassembler les principes connus et de découvrir les autres, qui se comptent par centaines, d’en donner l’appellation appropriée, car le même principe peut être formulé de diverses façons, et de les définir, puisque la description appropriée du riche contenu et du contexte historique de très nombreux principes généraux du droit pourrait aisément exiger plusieurs pages pour chacun d’eux. Il s’agit là d’objectifs très ambitieux, car l’on ne peut pas avoir une compréhension correcte de ces principes sans posséder, en plus d’une solide érudition en droit, des connaissances approfondies notamment en histoire du droit et en philosophie (et en philosophie du droit). Il serait injuste d’essayer de résumer la première partie de l’ouvrage, « Exposé sur les principes généraux », bien qu’elle soit brève (p. 1-62), parce que ses dix sections contiennent de manière très condensée tellement de renseignements, de nuances et de distinctions. Les lecteurs en auront au moins un aperçu en prenant note des titres de ces sections : « Généralités », « Droits nationaux », « Droit international public », « Utilité des principes », « Commentaires historiques », « Systèmes juridiques du monde », « Améliorations des lois et des conventions internationales », « Principe universel de conduite », « Méthode de l’auteur », et « Références ». Les 141 références réunies dans cette dernière section démontrent la profondeur et l’objectivité des recherches et de la réflexion de l’auteur. La deuxième partie, intitulée « Dictionnaire des principes nationaux ou internationaux », est de loin la plus longue (p. 63-338). La longueur de cette partie s’explique évidemment par l’ampleur du sujet, qui couvre des centaines de principes : comme dans la partie précédente, l’auteur s’est restreint à en définir le contenu essentiel et à en donner des notes et des références essentielles ; autrement, un tel livre pourrait aisément s’étendre sur des milliers de pages… En présentant les principes généraux dans l’ordre alphabétique propre à tout dictionnaire, Me Filion nous rend plus facile le repérage de chaque principe. Très souvent, il donne aussi une formulation équivalente : pour le principe Nemo iudex in sua causa, par exemple, il indique « Interdiction d’être juge dans sa propre cause. Voyez Interdiction d’occuper deux fonctions incompatibles » (p. 261). Peut-être parce que de moins en moins de gens sont capables de comprendre le latin, l’auteur n’a cependant pas fourni les maximes latines (lorsqu’elles existent) correspondant aux divers principes, faciles à mémoriser grâce à leur concision et à leur précision. S’il pouvait y avoir une version électronique de cet ouvrage, cela permettrait de déterminer rapidement si des principes tels que « l’ignorance de la loi n’est pas une excuse » (Ignorantia …
Michel Filion, Les principes généraux du droit et de la justice. Principes universels, 2e éd., Lévis, Michel Filion, 2024, 401 p., ISBN : 978-2-9215-12-21-3.[Notice]
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Jean Rhéaume
Avocat
