L’intérêt assurable dans le contrat d’assurance-incendie

Résumé

Me Roger DesGroseillers a présenté sur ce sujet une thèse très intéressante à l’École des Hautes Études Commerciales. On y trouve, en outre d’une étude des textes de loi qui se rattachent directement à la question, une excellente analyse de la jurisprudence. Si le sujet n’est pas nouveau, il n’avait pas donné lieu jusqu’ici à une étude d’ensemble comme celle qu’a entreprise Monsieur DesGroseillers. Il faut lui savoir gré de l’avoir faite puisqu’il s’agit d’une question essentielle à la validité du contrat, dont les tribunaux ont petit à petit fixé le sens, sans en dégager toute la théorie.

Avec ce travail, Monsieur DesGroseillers entre dans le cercle – hélas! trop restreint dans notre pays – de ceux qui cherchent à étayer leur métier à l’aide de recherches personnelles, sans se laisser rebuter par l’aridité et l’étendue de la tâche. C'est avec plaisir que nous donnons ici quelques extraits de son étude. – A.