Résumés
Résumé
L’auteur rappelle d’abord les périls de mer à l’origine de très importantes marées noires, dont quelques unes au Canada : le Torrey Canyon, l’Arrow, l’Amoco Cadiz, le Gino, l’Aegean Captain et l’Atlantic Expresss, l’Odyssey, l’Exxon Valdez, le Braer, le Maersk Navigator, l’Erika, le Prestige et la plate-forme pétrolière Ixtoc 1.
Mais il y en a eu beaucoup d’autres, depuis l’apparition du phénomène des marées noires, en 1960. Depuis les années 1970, bon an mal an, on compte une demi-douzaine de déversements, en moyenne, qui ont une certaine importance. Tous les déversements de pétrolier depuis 1975, supérieurs à 20 000 tonnes, sont listés dans un tableau à l’annexe A. Le répertoire chronologique complet, de 1960 à nos jours, est fourni à l’annexe B.
Dans la foulée du récent jugement dans l’affaire Total SA (affréteur de l’Erika), qui a été rendu le 16 janvier dernier par le tribunal correctionnel de Paris, au terme de huit ans d’instruction, de quatre mois d’audience et de sept mois de délibéré, il a paru utile à l’auteur d’examiner les données factuelles reliées aux pollutions maritimes par hydrocarbures, notamment les déversements eux-mêmes, les causes et les conséquences, certains programmes de recherche, les impacts écologiques et économiques, les aspects juridiques, les mécanismes d’assurance et d’indemnisation, le tout afin d’en tirer quelques enseignements.
Mots-clés :
- Hydrocarbures,
- pollution par les pétroliers,
- pollution maritime,
- OMI,
- conventions internationales,
- FIPOL (fonds d’indemnisation)
Abstract
The author examines the major recorded oil spills into international and national seas, some of them occurring in Canada, caused by supertankers: the Torrey Canyon, the Arrow, the Amoco Cadiz, the Gino, the Aegean Captain and the Atlantic Express, the Odyssey, the Exxon Valdez, the Braer, the Maersk Navigator, the Erika, the Prestige and the Ixtoc 1 (oil well).
But, there are a lot more accidents, since those black tides began, in 1960. Each year, since the seventies, we could count around half-dozen of such oil spills disasters. Annex A provides a table listing all oil spill accidents from tankers since 1975 involving more than 20 000 tonnes of oil. Annex B provides the chronological list of all accidents since 1960.
Following the recent verdict in the Total SA affair (the Erika charterer), announced by the Paris Criminal Court on January 16, 2008, after several years of trial, the author takes this opportunity of studying oil spill accidents and causes, some research programs, ecological and economical impacts, legal aspects, insurance and indemnification, all in order to learn some lessons from such perils of sea.
Keywords:
- Petroleum,
- oil pollution from tankers,
- marine pollution,
- IMO,
- international conventions,
- FIPOL (compensation funds)