Le droit du travail français confronté aux « nouveaux risques ». Quelle prise en compte de la santé mentale en droit du travail?

Résumé

L’intensification du travail et l’évolution des relations de travail ont engendré des risques nouveaux en ce qu’ils n’étaient pas encore sérieusement pris en considération. L’évolution du travail a fait que désormais ils deviennent incontournables. Outre les risques liés à l’entreprise, à l’emploi, au capital humain, en matière de santé au travail la santé mentale des travailleurs est davantage éprouvée qu’auparavant.

Le coût financier et humain, mais aussi certaines atteintes à la dignité au travail, font que la mise en jeu de la santé mentale des travailleurs devient un enjeu concernant notamment le droit du travail. Il s’agira ainsi d’envisager comment celui-ci prend en compte la santé mentale des travailleurs à travers les risques psychosociaux, le harcèlement moral et le stress au travail, mais aussi les institutions de prévention des risques professionnels et les autres acteurs de l’entreprise.