Ugo Gilbert Tremblay, L’avenir de la responsabilité criminelle : neurosciences, libre arbitre et imputabilité

Le droit criminel sous sa forme actuelle est‑il condamné à disparaître sous l’impact de la montée du paradigme neuroscientifique? Telle est la question sur laquelle se penche la thèse de doctorat du professeur Ugo Gilbert Tremblay, qui s’est vu attribuer le prix Thémis de la meilleure thèse en 2020 et le Prix de la thèse avec distinction Proquest de l’Association canadienne pour les études supérieures en 2021. Ce projet, pour le moins ambitieux, trouve sa pertinence dans la récente montée en force des connaissances en matière de neurobiologie, lesquelles, d’après l’avis de certains prophètes révolutionnaires contemporains, heurteraient irrémédiablement les fondements de la responsabilité criminelle, pierre angulaire du droit criminel. La posture de l’auteur, résolument neutre sur le plan axiologique, consiste à évaluer, de manière aussi objective et détachée que possible, les chances de survie du régime de la responsabilité criminelle au contact du paradigme neuroscientifique. La thèse, publiée sous forme de livre, revêt donc une portée prospective, à défaut d’une portée prescriptive. Utilisant astucieusement la métaphore de l’astéroïde susceptible de heurter une planète, qui assure un fil conducteur à l’argumentaire, l’ouvrage comprend six chapitres. Le premier définit la cible visée par l’astéroïde du paradigme neuroscientifique, soit le libre arbitre. Le chapitre 2 circonscrit la menace que constitue le paradigme neuroscientifique ou l’astéroïde en question. Le chapitre 3 expose la première des deux prophéties, dite scientiste, alors que le chapitre 4 évalue si la cible que forme le libre arbitre se situe vraiment au coeur de la planète de la responsabilité criminelle. Dans le même ordre d’idées, alors que le chapitre 5 expose la deuxième prophétie, dite légitimiste, le chapitre 6 tente de déterminer si la cible intermédiaire visée par cette deuxième prophétie, soit la psychologie populaire, est réellement susceptible d’être heurtée par l’astéroïde des neurosciences et, par conséquent, de frapper la planète ultimement visée par celui-ci, soit le régime de la responsabilité criminelle. Pour l’auteur, la conception de la liberté visée par les prophéties révolutionnaires ne peut être que le libre arbitre, rigoureusement défini dans le chapitre 1, car pour que ces prophéties se réalisent, encore faut‑il que leur cible soit stable et structurée logiquement (p. 48 et 49). Insistant sur le caractère humainement construit de la notion de libre arbitre, l’auteur reprend l’argument de saint Augustin, qui, confronté à la sempiternelle question de savoir pourquoi le mal existe si Dieu est à la fois créateur omniscient et bon, établit que celui-ci a créé les humains libres, donc indépendants de lui‑même. Il en découle, toujours d’après l’auteur, que le libre arbitre est un concept fondamentalement disjonctif, en ce qu’il rompt le lien causal entre les agissements humains et tout agent antérieur à l’individu (p. 60 et 61). De cette définition du libre arbitre, poursuit-il, découle la notion de volonté, qui doit être une et indivisible, et qui implique essentiellement que l’individu soit l’authentique générateur de ses agissements plutôt qu’un passif réceptacle de catalyseurs qui le précèdent ou de facteurs externes l’incitant à agir d’une manière donnée. L’identification de cette conception du libre arbitre comme cible des prophéties est principalement le fruit des déductions logiques, d’ailleurs fort à propos, de l’auteur. Il est toutefois à noter que les soi-disant prophètes révolutionnaires ne sont jamais directement cités dans ce chapitre. Par conséquent, le lecteur critique pourrait objecter qu’un fondement empirique manque à ces déductions. Dans le chapitre 2, l’auteur prépare convenablement le terrain pour la suite, en expliquant avec pédagogie la prémisse suivante, indispensable à la thèse de l’ouvrage : le paradigme neuroscientifique est incompatible avec le libre arbitre au sens disjonctif. Il commence par une …