Hugues Parent, Traité de droit criminel. La culpabilité

Dans son deuxième tome du Traité de droit criminel, Hugues Parent, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, adopte une approche analytique pour examiner le concept de culpabilité en droit criminel canadien. La version de 2023 en marque la cinquième édition depuis sa première parution en 2007. Cet ouvrage doctrinal s’insère dans une oeuvre monumentale déjà citée à plus de 1 000 reprises, ce qui en fait le traité de droit criminel le plus référencé au Québec. Ce traité explore divers aspects du droit pénal, dont l’imputabilité et les moyens de défense (tome i), la culpabilité et les éléments constitutifs des infractions (tome ii), la détermination de la peine (tome iii) ainsi que les garanties juridiques (tome iv). Le second tome, objet de cette recension, s’inscrit dans le prolongement du premier tome, qui examinait la délimitation du seuil d’intervention de la justice pénale sous le prisme de l’imputabilité. L’auteur poursuit donc son analyse qu’il consacre en grande partie à l’étude de l’élément de faute en droit pénal au regard de son évolution contemporaine au Canada. Son ouvrage tisse un lien entre le droit pénal, la responsabilité morale des actes humains et les principes fondamentaux de la common law, tels qu’énoncés par Hale et Blackstone. En effet, le professeur Parent affirme que « l’action imputable n’est coupable que dans la mesure où elle comporte la constatation préalable d’un élément matériel » et « d’un élément de faute nécessaire à l’intervention de la justice pénale, car pour être criminel l’acte doit non seulement être rattaché à l’accusé (action humaine imputable), mais aussi et surtout traduire une forme de culpabilité (action humaine coupable) », reprenant ici la distinction proposée par Adrien‑Charles Dana (p. 11 et 12). Ainsi, son analyse se fonde sur cette triade de la responsabilité pénale qu’est l’imputabilité, l’élément matériel et l’élément de faute. Le professeur Parent explicite sa démarche en affirmant que l’imputabilité est la condition préalable à la responsabilité pénale, et que l’élément matériel (actus reus) sert de lien entre l’imputabilité et la culpabilité en ce qu’il confère à l’infraction sa réalité matérielle. Au‑delà de sa constatation matérielle, l’infraction exige la preuve d’un élément de faute qu’il se propose d’analyser dans cet ouvrage. Il ancre sa réflexion dans l’approche descriptive afin d’analyser juridiquement les différents aspects de la culpabilité en droit criminel canadien. L’auteur étudie successivement la faute subjective (partie 1), la faute objective (partie 2), la participation criminelle (partie 3) et les infractions inchoatives (partie 4). Il convient d’emblée de préciser que le déséquilibre apparent de la présente recension reflète fidèlement la structure de l’ouvrage, lequel accorde une place prépondérante à l’analyse des fautes subjectives dans sa première partie, reléguant l’étude des fautes objectives à la seconde. Le chapitre préliminaire se concentre sur l’étude de l’actus reus. L’auteur s’emploie à définir les composantes de l’élément matériel lié à l’adoption d’un comportement prohibé par la loi. Il examine, par ailleurs, le lien de causalité entre le comportement adopté et le résultat en se référant aux principes généraux de la responsabilité criminelle découlant de la common law, ainsi qu’aux dispositions du Code criminel. Après avoir défini les composantes de l’élément matériel, il propose d’examiner l’élément de faute en se fondant sur la classification établie par la Cour suprême du Canada dans les arrêts Hundal et Creighton, distinguant la faute subjective de la faute objective. La première partie de l’ouvrage porte sur l’analyse de la faute subjective, qui consiste à retracer ce que l’individu a cru, voulu ou pensé au moment …