QUAND L’ALGORITHME REDÉFINIT LA NOTION D’OEUVRE D’ART, L’HEURE EST-ELLE PROPICE POUR REPENSER LES FONDEMENTS DU DROIT D’AUTEUR ?

Résumé

Alors qu’un large consensus doctrinal et jurisprudentiel semble se former pour refuser aux oeuvres générées par l’intelligence artificielle le bénéfice de la protection par le droit d’auteur, il devient nécessaire d’en réinterroger les fondements. Car derrière ce refus se joue bien plus qu’un simple débat : c’est la rencontre, parfois heurtée, entre un droit façonné pour l’humain et une création qui s’émancipe désormais de lui. Repenser cette relation, c’est reconnaître que le droit d’auteur, pour demeurer vivant, doit savoir dialoguer avec son temps.

L’enjeu n’est donc pas seulement de déterminer si l’intelligence artificielle peut « créer », mais de comprendre comment elle transforme notre manière même de concevoir la création. En retraçant les zones de friction entre l’humain et la machine, nous cherchons à éclairer le chemin d’une refonte équilibrée du droit d’auteur, une refonte qui préserve son âme humaniste tout en embrassant les formes nouvelles de la créativité contemporaine. C’est à cette exploration, à la fois juridique et humaine, que se consacre notre réflexion.

Mots-clés :

• Intelligence artificielle,
• création algorithmique,
• droit d’auteur,
• originalité,
• responsabilité créative,
• domaine public

Abstract

As doctrinal and jurisprudential consensus increasingly leans toward denying protection under author’s right for works generated by artificial intelligence, it becomes necessary to revisit the very foundations of this refusal. Beyond a mere question of eligibility, this debate reveals a deeper tension between a legal system designed for human authorship and forms of creation that now claim a degree of autonomy. Rethinking this relationship means recognizing that author’s right, to remain alive, must learn to engage in dialogue with its time.

The issue, therefore, is not simply whether artificial intelligence can “create,” but how it reshapes our very understanding of creation itself. By tracing the points of friction between human and machine agency, this paper seeks to illuminate the path toward a balanced reconfiguration of author’s right one that preserves its humanist essence while embracing the new expressions of contemporary creativity. This reflection is at once legal and profoundly human.

Keywords:

• Artificial Intelligence,
• Algorithmic Creation,
• Copyright Law,
• Originality,
• Creative Responsibility,
• Digital Public Domain