Auteurs commençant par R

• Raad, Mazen

  • 2016 — « Affaire Hillis c Canada (PG) : la Cour fédérale juge conforme au droit interne le dispositif décrié »

• Reed, David

  • 1978 — « Un cours de terminologie juridique française »

• Régnier, Maurice

  • 1970 — « LE LIVRE BLANC ET L'IMPÔT SUR LE REVENU DES CORPORATIONS »

• Reid, Hubert

  • 1994 — « La nomination des juges : doit-on exiger de nouveaux critères ? »

• Rémillard, Gil

  • 1991 — « Présentation du projet de Code civil du Québec »

• Rémillard, Rénald

  • 2010 — « Le rôle du droit dans la promotion d'une langue »

• Remington Graham, John

  • 1999-2000 — Avec Fortin, Sylvie, « La constitutionnalité de l'enseignement religieux dans les écoles publiques du Québec »
  • 1998 — « The Human Foetus as a Legal Person »

• Rémy Quevedo, Ariane

  • 2019 — « Poids et contrepoids : l'adhésion du Canada à la Convention américaine relative aux droits de l'homme »

• Renaud, Pierre

  • 1996 — « The Environmental Assessment Process and Public Participation in Québec: Concrete Elements for Sustainable Development »

• Renchon, Jean-Louis

  • 2005 — « Parenté sociale et adoption homosexuelle : quel choix politique ? »

• Renders, David

  • 2006 — « Belgique : la nomination des grands commis de l'État »

• Renteria, Pablo

  • 2014 — Avec Debruche, Anne-Françoise et Tepedino, Gustavo, « Protecting Possession, a Question of Values? A Comparative Inquiry into the Moralization of Possession in Brazil and Canada »

• Resnick, Philip

  • 1993 — « La réforme du Sénat : une nécessité dans la perspective d'une véritable Confédération Canada-Québec »

• Rhéaume, Jean

  • 1997 — « Human Rights and Human Nature »
  • 1990 — « Daigle : un oubli des questions de droit civil et constitutionnel ? »
  • 1988 — « L'accès aux documents du Cabinet en vue du contrôle parlementaire des finances publiques : deuxième épisode de l'affaire Vérificateur général du Canada »
  • 1986 — « À propos de l'affaire Vérificateur général du Canada : commentaires sur les documents du cabinet et la protection de leur caractère confidentiel par convention constitutionnelle »

• Rias, Nicolas

  • 2020 — « Le préjudice boursier »
  • 2020 — Avec Ménard, Benjamin, « Le préjudice écologique »

• Ricard, Laurence

  • 2013 — « Le rapport entre le juridique et le clinique dans l'application de la Loi sur la protection de la jeunesse : une perspective relationnelle »

• Ricot, Jacques

  • 2003 — « Remarques philosophiques sur la responsabilité »

• Riel, Jean-Pierre

  • 1989 — « L'application extraterritoriale du droit communautaire de la concurrence et les entreprises canadiennes »

• Rioux, Roch

  • 1987 — « L'avenir de l'indemnisation du préjudice corporel au Québec »
  • 1985 — « Évolution du régime juridique applicable à la responsabilité extra-contractuelle de la Couronne au Québec »

• Rivard, François

  • 2020 — Avec Emerich, Yaëll, « La résurgence des communs en droit des biens contemporain : étude sur les cohabitats écologiques et les ruelles vertes »

• Rivero, Jean

  • 1987 — « Le contrôle a priori du Conseil constitutionnel sur la loi française »

• Rivest-Beauregard, Alexandra

  • 2021 — « La tutelle supplétive : un exemple de la nécessaire adaptabilité du principe de l'indisponibilité de l'autorité parentale en droit civil québécois »

• Rivet, Michèle

  • 1987 — « La vérité et le statut juridique de la personne en droit québécois »

• Robbert, John

  • 1979 — « CONSUMER PROTECTION IN PRACTICE: ENFORCEMENT PROVISIONS »

• Robert, Marie-Pierre

  • 2010 — Avec Bernatchez, Stéphane, « La criminalisation de la polygamie soumise à l'épreuve de la Charte »

• Robert, Maryse

  • 1991 — « Le Fonds monétaire international et la conditionnalité »

• Roberts, Julian

  • 1995 — « Sentencing, Public Opinion and the News Media »
  • 1992 — Avec von Hirsch, Andrew, « Sentencing Reform in Canada: Recent Developments »

• Robinson, Ann

  • 1980 — Avec Brière, Germain, Guédon, Marie-Chantale, Boucher, Fernand, Soberman, Daniel, Giroux, Lorne, Ouellette, Yves et Macdonald, Roderick, « LES CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES FACULTÉS DE DROIT DU QUÉBEC ET LES CONSÉQUENCES SUR LA FORMATION JURIDIQUE »

• Robitaille, David

  • 2018 — « Environnement, aménagement du territoire et transports fédéraux : fédéralisme coordonné ou subordonné? »
  • 2011 — « L'interprétation des droits socioéconomiques en Inde et en Afrique du Sud : par-delà le texte, la volonté judiciaire »
  • 2006 — « L'« art » des notes infrapaginales : comparaison critique du Manuel canadien de la référence juridique et du Guide des références pour la rédaction juridique »
  • 2004 — « La Charte québécoise des droits ou la consécration du libéralisme égalitaire de John Rawls »

• Roch, François

  • 2019 — Avec Papy, Jacques, « L'Entente de liaison des marchés du carbone de la Western Climate Initiative : enjeux institutionnels et juridiques pour le Québec »

• Rocher, Guy

  • 2019 — « La pluralité des ordres juridiques »

• Rochon, Michelle

  • 1978 — « Évasion fiscale »

• Rodrigue, Hélène

  • 1992 — « Le rôle protectionniste du législateur et l'adoption internationale »

• Rolland, Louise

  • 2005 — « Sur les notions juridiques indéterminées. Les tiers en droit privé québécois, ces étranges étrangers »

• Romero, Luis

  • 1991 — « Report on Mental Disability in Canadian Law »

• Rosa de Lima, Cintia

  • 2007 — Avec Lawson, Philippa, « "Browse-Wrap" Contracts and Unfair Terms: What the Supreme Court Missed in Dell Computer Corporation v. Union des consommateurs et Dumoulin »

• Rosenblum, Darren

  • 2020 — « Les quotas de femmes pour les entreprises et l'interdiction du burkini »

• Rosiers, Nathalie

  • 2006 — « L'État néolibéral, son environnement juridique et les cultures de transparence et d'imputabilité : une étude de l'écosystème canadien »

• Rosselli, Elbio

  • 1996 — « MERCOSUR and the Free Trade Area of the Americas »

• Rossi, Catherine

  • 2020 — Avec Desrosiers, Julie, Cloutier, Maude, Brassard, Vicky et Béland-Ouellette, Alexandre, « Étude comparative des programmes canadiens de mesures de rechange ou comment favoriser le désengorgement des tribunaux »
  • 2016 — Avec Grenier, Jennifer, Crête, Raymonde et Stylios, Alexandre, « L'exploitation financière des personnes aînées au Québec : le point de vue des professionnels »

• Rouland, Norbert

  • 1994 — « Les fondements anthropologiques des droits de l'Homme »

• Rousseau, Gilles

  • 2006 — Avec Pelletier, Marie-Louise, « La responsabilité relative au permis de construction en droit québécois »

• Rousseau, Guillaume

  • 2017 — Avec Côté, François, « A Distinctive Quebec Theory and Practice of the Notwithstanding Clause: When Collective Interests Outweigh Individual Rights »
  • 2015 — Avec Poirier, Éric, « L'application de la Charte de la langue française à l'enseignement collégial : étude de la validité d'une idée de réforme latente à la lumière de développements récents en droits de la personne »

• Rousseau-Houle, Thérèse

  • 1982 — « LE LOGEMENT ET LE PROPRIÉTAIRE »

• Roy, Alain

  • 2005 — « Les couples de même sexe en droit québécois »

• Roy, Denis

  • 2009 — « Plateau continental juridique : la surprenante pratique canadienne concernant l'exploitation des hydrocarbures sur le plateau continental de la côte atlantique »

• Roy, Lorraine

  • 2002 — « Le Crédit Lyonnais et les contrats internationaux »

• Roy, Marc-André

  • 2015 — Avec Power, Mark, « De la possibilité d'être compris directement par les tribunaux canadiens, à l'oral comme à l'écrit, sans l'entremise de services d'interprétation ou de traduction »
  • 2012 — Avec Power, Mark, « La représentation au Parlement fédéral des communautés de langue officielle en situation minoritaire : étude sur la réforme du Sénat et sa validité constitutionnelle »

• Roy, Michel

  • 1980 — « LA SANCTION DISCIPLINAIRE ET LA THÉORIE DES FACTEURS SUBJECTIFS D'ATTÉNUATION »

• Ruffo, Andrée

  • 1988 — « Le rôle du juge du Tribunal de la jeunesse sous la Loi sur la protection de la jeunesse et la Loi sur les jeunes contrevenants »

• Ryan, Claude

  • 1999-2000 — « Le Rapport Proulx et l'avenir de la dimension religieuse dans le système scolaire du Québec »