Auteurs commençant par H

• Halley, Paule

  • 1989 — Avec Garant, Patrice, « L'article 7 de la Charte canadienne et la discipline carcérale »

• Hammamoun, Saïd

  • 2022 — « La coopération des pays tiers et la gestion des migrations dans l'espace euroméditerranéen »
  • 2010 — « Droits de l'homme et conditionnalité dans les accords de coopération de l'Union européenne : quelle logique juridique ? »

• Hébert, Gérard

  • 1986 — « Les normes du travail à caractère économique au Canada et au Québec »
  • 1981 — « L'HISTOIRE DE LA LÉGISLATION DES RELATIONS DU TRAVAIL DANS L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION PAR RAPPORT AU CADRE LÉGISLATIF DE DROIT COMMUN »

• Héleine, François

  • 1974 — Avec Bisson, Alain-François, « CHRONIQUE DE DROIT FAMILIAL »
  • 1974 — « LE DROIT AU TRAVAIL DE LA FEMME MARIÉE OU L'HISTOIRE D'UNE ACCESSION À L'INDÉPENDANCE »
  • 1973 — « LE DROIT AU TRAVAIL DE LA FEMME MARIÉE OU L'HISTOIRE D'UNE ACCESSION À L'INDÉPENDANCE »
  • 1971 — Avec Bisson, Alain-François, « CHRONIQUE DE DROIT FAMILIAL »
  • 1971 — « LES TRIBUNAUX D'ÉQUITÉ OU L'ÉQUITÉ ET SA MISE EN OEUVRE »
  • 1970 — Avec Bisson, Alain-François, « CHRONIQUE DE DROIT FAMILIAL »
  • 1970 — « L'ARTICLE 177 C. CIV. OU LA CAPACITÉ JURIDIQUE DE LA FEMME MARIÉE SELON LA LOI QUÉBÉCOISE »

• Herencia Carrasco, Salvador

  • 2019 — « Derechos de la infancia, adopciones irregulares y protección del vínculo familiar en el Sistema Interamericano de Derechos Humanos: Un análisis del Caso Fornerón e hija vs Argentina »

• Herman, Shael

  • 1979 — « THE ANOMALOUS INSTITUTION OF LESION IN LOUISIANA LAW »

• Herrera Peña, José

  • 1987 — « La Constitution politique du Mexique »

• Hersbergen, Ronald

  • 1979 — « ON THE NECESSITY OR DESIRABILITY OF CONSUMERISM-INSPIRED REVISION OF THE LOUISIANA CIVIL CODE — A SUMMARY OF RESEARCH UNDERTAKEN AND TENTATIVE CONCLUSIONS REACHED »

• Herța, Laura

  • 2018 — Avec Mișcoiu, Sergiu, « De facto, non de jure ou De facto, hoc de jure? Incursions dans la pratique de l'interaction entre le droit étatique et le droit coutumier rom en Roumanie »

• Hittinger, Russell

  • 1998 — « Natural Rights, Under-Specified Rights, and Bills of Rights »

• Hotte, Julie

  • 2010 — « L'admissibilité de la preuve du syndrome de l'enfant battu à titre de légitime défense : un espoir pour l'enfant victime ? »

• Houde, Marie

  • 2011 — Avec Otis, Ghislain, « Les logiques de la rationalité judiciaire et le processus de la preuve dans le contentieux des droits des peuples autochtones : le cas des récits oraux »

• Howie, Kenneth

  • 1987 — « L'expérience ontarienne »

• Hudon, Alexis

  • 2017 — Avec Emerich, Yaëll, « Les assises conceptuelles du droit de l'environnement en droit des biens : entre patrimoine collectif et relation fiduciaire »

• Hudon, Edward

  • 1986 — « Expressions incitant à la violence : le droit américain, le droit canadien et l'affaire Dupuis c. La Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal »
  • 1986 — « Growing Pains and Other Things: The Supreme Court of Canada and the Supreme Court of the United States »

• Hughes, Jula

  • 2021 — Avec MacDonnell, Vanessa, « Treaty Promises and the Duty to Consult on Legislation »

• Huici Sancho, Laura

  • 2004 — Avec Campins Eritja, Mar et Fernández Pons, Xavier, « Compliance Mechanisms in the Framework Convention on Climate Change and the Kyoto Protocol »

• Hulsman, Louk

  • 1995 — « Abolition ou mutations du droit pénal »

• Humby, Tracy-Lynn

  • 2013 — « Environmental Justice and Human Rights on the Mining Wastelands of the Witwatersrand Gold Fields »

• Humphrey, John

  • 1981 — « LA NATURE JURIDIQUE DE LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME »

• Hurtado, Moises

  • 1987 — « La responsabilité civile et l'application de l'article 1915 du Code civil du district fédéral au Mexique »

• Huxley, Andrew

  • 1983 — « HOW HYBRID IS SAINT LUCIAN LAW? »