Auteurs commençant par F

• Fabien, Claude

  • 2006 — « La rupture du contrat par volonté unilatérale en droit québécois »

• Feldman, Charlie

  • 2021 — « Examen judiciaire des dispositions en cours de révision par le législateur »

• Feltham, Ivan

  • 1988 — « Legal relationships among the participants and with third parties »

• Fenet, Alain

  • 2002 — « La responsabilité pénale internationale du chef d'État »

• Fernández Pons, Xavier

  • 2004 — Avec Campins Eritja, Mar et Huici Sancho, Laura, « Compliance Mechanisms in the Framework Convention on Climate Change and the Kyoto Protocol »

• Ferrari, Franco

  • 2002 — « Exclusion et inclusion de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980 »

• Ferron Parayre, Audrey

  • 2020 — « Le défaut d'information et sa difficile compensation en responsabilité civile médicale : quelle place pour le préjudice d'impréparation en droit québécois ? »

• Field, Stewart

  • 2003 — « Responsabilité, justice et procédure pénale comparée »

• Finn, Shaun

  • 2006 — « Lancer l'appel! Le programme de stage de la Cour d'appel célèbre son 10e anniversaire »
  • 2005 — Avec Beauregard, Mathieu, « It Pleases the Court. The Ernest Cormier Building Rededicated a Hall of Justice »

• Floissac, V.

  • 1983 — « THE INTERPRETATION OF THE CIVIL CODE OF SAINT LUCIA »

• Fokou, Eric

  • 2022 — Avec Bélanger, André, « Dialogue entre le droit civil des contrats et un droit traditionnel africain : essai sur le Nsountee dans la communauté Ngombale de l'Ouest-Cameroun »
  • 2019 — Avec Bélanger, André, « Efficacité et efficience : les obstacles épistémologiques à l'économisme en droit civil des contrats »
  • 2016 — « La notion d'économie du contrat en droit français et québécois »

• Forest, Réal

  • 1981 — « QUELQUES ASPECTS DE LA MISE EN OEUVRE AU CANADA DES PACTES DE L'O.N.U. RELATIFS AUX DROITS DE L'HOMME »

• Forget, Patrick

  • 2018 — « Présence et omniprésence de la notion d'atteinte initiale dans l'arrêt Montréal (Ville) c Dorval de la Cour suprême du Canada »

• Forray, Vincent

  • 2019 — Avec Pimont, Sébastien, « Transformer le droit en le décrivant : à propos de la « décriture du droit » »

• Fortin, Marie-France

  • 2021 — Avec Lillo, Alexandre, « Les enjeux juridictionnels de la future Agence canadienne de l'eau »

• Fortin, Sylvie

  • 1999-2000 — Avec Remington Graham, John, « La constitutionnalité de l'enseignement religieux dans les écoles publiques du Québec »

• Fouchard, Philippe

  • 1989 — « L'injonction judiciaire et l'exécution en nature : éléments de droit français »

• Foucher, Pierre

  • 2019 — « De Mackell à Mahe : évolution des droits scolaires des minorités de langue officielle au Canada »

• Fournier, Anne

  • 2018 — Avec Jaccoud, Mylène, Sylvestre, Marie-Ève, Coocoo, Christian, Denis-Boileau, Marie-Andrée et Barbeau-Leduc, Marie-Claude, « Le pluralisme juridique en contexte atikamekw nehirowisiw dans le secteur pénal et la protection de la jeunesse »
  • 2011 — « L'adoption coutumière autochtone au Québec : quête de reconnaissance et dépassement du monisme juridique »

• Fournier, Julien

  • 2021 — « Tracer la frontière entre la preuve du contexte législatif et social et la plaidoirie : proposition d'un cadre d'analyse pour l'application de la prohibition de l'expertise sur le droit dans le contentieux constitutionnel »

• Frate, Benoît

  • 2011 — Avec Ménard-Kilrane, Monique et Lamarche, Lucie, « L'OIT et les Nations Unies : une étude de cas portant sur la collaboration interinstitutionnelle dans le domaine des droits fondamentaux du travail »

• Frémont, Jacques

  • 1987 — « Du droit de l'État à la vérité au droit à la vérité de l'État »

• Frenette, François

  • 1982 — « L'ACCÈS À LA PROPRIÉTÉ DU LOGEMENT »
  • 1973 — « CHRONIQUE DE DROIT DES BIENS »

• Friedland, Hadley

  • 2018 — Avec Leonard, Bonnie, Asch, Jessica et Mortimer, Kelly, « Porcupine and Other Stories: Legal Relations in Secwépemcúlecw »

• Fuenzalida Bascuñán, Sergio

  • 2019 — « La jurisprudencia de la Corte Interamericana de Derechos Humanos como fuente de derecho. Una revisión de la doctrina del “control de convencionalidad” »