Les logiques de la rationalité judiciaire et le processus de la preuve dans le contentieux des droits des peuples autochtones : le cas des récits oraux

Résumé

Cet article porte sur la rationalité judiciaire dans l’appréciation de la preuve, et plus précisément sur la manière par laquelle s’opère la réflexion judiciaire dans l’évaluation de la valeur probante de la preuve sous la forme de récits oraux dans le contentieux relatif aux droits des peuples autochtones. À la lecture de la jurisprudence pertinente, on note qu’une fois admis en preuve, les récits oraux sont tantôt surévalués, tantôt sous-évalués, voire même ignorés, lors de la détermination des faits par le juge. Ces courants jurisprudentiels nous amènent à conclure que la rationalité judiciaire dans l’appréciation de la preuve sous la forme de récits oraux se déploie selon trois logiques : (1) la logique systématique, (2) la logique réconciliatrice et (3) la logique empathique. La découverte de ce triptyque de la rationalité judiciaire dans l’appréciation de la preuve sous la forme de récits oraux nous permet d’apporter un nouvel éclairage sur la complexité de l’acte de juger dans le cadre de litiges mettant en jeu un droit visé par le paragraphe 35(1) de la Loi constitutionnelle de 1982. Cette analyse jette la lumière sur le fait que la démarche d’appréciation de la preuve dans le contentieux relatif aux droits des peuples autochtones est encore largement expérimentale et vient valider empiriquement l’assertion de la Cour suprême du Canada selon laquelle la résolution des revendications autochtones entraîne le droit, et donc le juge, dans les univers mal balisés de l’histoire, des légendes, de la politique et des obligations morales.

Mots-clés :

• Détermination des faits,
• processus de la preuve,
• théories de la preuve,
• atomisme,
• holisme,
• récits oraux,
• droits des peuples autochtones

Abstract

This article is about judicial reasoning in the assessment of evidence, and more precisely about judicial reasoning with respect to gauging the weight of oral history and oral tradition evidence presented by Aboriginal peoples in cases involving Aboriginal and treaty rights claims. Their study of the cases leads the authors to observe that such evidence, once found admissible, is either given excessive or insufficient weight, or is ignored. They also conclude that judicial reasoning in the assessment of oral history and oral tradition proceeds from three different logics: (1) systematic; (2) reconciliatory; and (3) empathic. The article explains these logics and thus sheds new light on the complexity of the act of judging in cases involving rights recognized under section 35 of the Constitution Act, 1982. This study shows that the evaluation of evidence in Aboriginal litigation is still substantially experimental and validates the Supreme Court's assertion that the resolution of Aboriginal claims takes the law, and thus judges, into the often unchartered waters of history, legends, politics and moral obligations.

Keywords:

• Fact determination,
• process of proof,
• theories of proof,
• atomism,
• holism,
• oral histories,
• Aboriginal rights