LES MÉANDRES DU CONCEPT D’ÉGALITÉ ET LA CHARTE QUÉBÉCOISE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE - Blache, Pierre (Revue de droit de l'Université de Sherbrooke)

(untitled) (Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke, 1986)
L’auteur veut surtout révéler et explorer l’ambiguïté que recèle l’option d’un ordre juridique en faveur de l’égalité.Dans une première partie, il s’interroge sur la nature même de la discrimination que l’on peut vouloir prohiber. Il étudie alors diverses perspectives selon lesquelles l’on peut établir la liste des facteurs de discrimination auxquels il sera défendu d’avoir recours. Il oppose ensuite les systèmes antidiscriminatoires selon qu’ils prohibent la classification en tant que telle ou ne prohibent celle-ci que là où elle paraît non raisonnable ou non rationnelle.Dans une seconde partie, la classification elle-même retient son attention. Il s’agit alors de vérifier à quelles conditions le rapport d’un acte donné avec un facteur prohibé transforme cet acte en discrimination. Les diverses possibilités sont regroupées selon deux perspectives : celle de l’intention de l’acteur et celle de la relation objective de l’acte et des facteurs prohibés.Au long de l’étude, l’auteur exprime ses préférences face aux diverses voies possibles et s’efforce de préciser lesquelles furent retenues dans la Charte québécoise des droits et libertés de la personne.